Une flotte de bus ou une flotte de cars de transport de personnes est requise pour nombre de professions qui évoluent dans le domaine du transport privé, le tourisme, le transport public, ou encore le ramassage scolaire.
Aussi, l’utilisation de ces véhicules s’accompagne de risques spécifiques. Nous devons préalablement les identifier et surtout les couvrir adéquatement à l’aide d’une assurance flotte d’autocars parfaitement adaptée à vos contraintes professionnelles.
Nous vous proposons donc ici un guide complet. Celui-ci vous informera sur les caractéristiques de ces véhicules et les garanties minimales indispensables pour contrer ces risques :
- Qu’est-ce qui définit précisément un bus ou un car de transport de personnes ?
- Quelles sont les professions qui y recourent le plus souvent ?
- Quels sont les accidents et incidents qui touchent le plus souvent les bus et les autocars ?
- Quelles sont les garanties minimales obligatoires et les garanties indispensables pour contrer les risques affectant les bus ou les autocars ?
Qu’est-ce qu’un un bus ou un car de transport de personnes aux yeux de la loi ?
Typologie des flottes de transport de personnes
Les bus et les cars de transport de personnes sont des véhicules qui répondent à des normes strictes en matière de construction, d’équipement et de sécurité. En France, le Code de la route et la Directive européenne 2001/85/CE définit ces normes. Selon ces textes, un bus ou un car est un véhicule automoteur conçu pour transporter plus de neuf passagers, y compris le conducteur.
Les professionnels sélectionnent ce type de véhicules pour le transport de personnes. Ils choisissent le plus souvent des modèles de bus urbains et interurbains, des cars de tourisme, des cars de ligne et des cars scolaires.
Les flottes de bus et cars de transport de personnes sont souvent adaptées à l’utilisation qui en est faite. Ainsi, les constructeurs conçoivent les bus urbains en veillant à les adapter au transport en centre-ville, avec une hauteur et une largeur réduites, pour s’accomoder des espaces restreints. Les bus interurbains, quant à eux, sont plus grands et plus confortables pour les trajets plus longs. Les cars de tourisme disposent de sièges inclinables, d’air conditionné, de toilettes et parfois de télévisions pour offrir un maximum de confort aux passagers. Les cars de ligne et les cars scolaires, en revanche, sont conçus pour un usage quotidien et sont donc moins sophistiqués, mais plus robustes.
Comment s’assurer efficacement contre les risques encourus par les professionnels du transport de personnes ?
Il est essentiel de vous adresser à un assureur spécialiste flotte automobile afin de souscrire une assurance flotte autobus apte à tenir compte de ces spécificités pour protéger efficacement vos véhicules soumis à des risques spécifiques.
Les dommages causés aux tiers, les accidents de la route, les vols et les incendies sont des risques courants auxquels les flottes de bus et cars sont confrontées. C’est pourquoi, nous veillons à vous fournir une assurance correspondant à vos besoins, et fonction de la taille de la flotte, de la nature de l’activité et des risques encourus.
Quelles sont les principales professions propriétaires de flottes de bus et cars de transport de personne ?
Une grande variété de professionnels utilisent quotidiennement des bus et cars de transport de personnes. Les entreprises de transport en commun sont les plus courantes, assurant des services de navette pour les travailleurs ou le transport de passagers dans les villes. Les agences de voyage sont également de grandes utilisatrices de ces véhicules pour les excursions et les voyages en groupe. Les entreprises de tourisme, de même que les écoles et les universités, recourent également aux flottes de bus et de cars pour transporter des groupes de personnes
Flotte de bus et cars de transports :
Quels sont les risques les plus courants ?
Tout d’abord, les propriétaires de flottes de bus et cars de transport de personnes encourent des risques qui varient en fonction de l’activité et de la profession. Les entreprises de transport privé de tourisme, par exemple, sont davantage susceptibles de subir des pannes mécaniques, des vols ou agressions de passagers.
Par ailleurs, pour ce qui relève du transport public, les risques liés à la sécurité des passagers, la sécurité routière, le respect des horaires et la gestion des retards sont des aspects essentiels à prendre en compte lors de la souscription d’une assurance flotte.
Les entreprises de transport scolaire doivent, quant à elles, veiller à la sécurité des enfants, ainsi qu’à la prévention des accidents et à la maintenance des véhicules.
Plus globalement, toutes les entreprises de transport doivent toujours demeurer en conformité avec les règles de sécurité et les réglementations en vigueur en matière de transport de passagers. Les garanties minimales requises que nous proposons dans nos assurances flottes dédiées sont donc fondamentales pour contrer ces risques et obtenir une couverture adéquate en cas de sinistre.
Quelles sont les garanties minimales obligatoires et les garanties essentielles pour protéger vos flottes de bus et cars de transport ?
La loi impose aux propriétaires de flottes de bus et cars de transport de personnes de souscrire une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) qui couvre les dommages corporels et matériels causés à des tiers lors d’un accident. Il s’agit donc d’une garantie obligatoire pour toute entreprise de transport de personnes.
Cependant, en fonction de la taille et l’utilisation de la flotte, nous vous recommandons de souscrire à des garanties supplémentaires pour faire face aux risques spécifiques à ce type de transport. En effet, les accidents impliquant des bus et autocars peuvent être particulièrement graves, en raison du nombre important de passagers transportés.
Ainsi, nous préconisons de souscrire une garantie individuelle conducteur pour protéger les chauffeurs en cas de blessures ou décès. Les garanties bris de glace, vol et incendie peuvent également s’avérer utiles pour prévenir les dommages matériels.
En outre, certaines professions s’exposent à des risques spécifiques. À titre d’exemple, les transports scolaires présentent des risques particuliers en raison de la présence d’enfants à bord. C’est pourquoi, nous vous conseillons donc de souscrire, en complément, une garantie Responsabilité Civile Transporteur scolaire pour couvrir les éventuelles conséquences en cas d’accident. Les transports touristiques peuvent, quant à eux, nécessiter une garantie responsabilité civile professionnelle contre les dommages causés aux bagages des passagers.
En tant que spécialiste des métiers de l’automobile, notre équipe peut aisément vous accompagner dans le choix des garanties adaptées au profil de votre entreprise.